CONDITIONS D’UTILISATION

Ce site est destiné à votre information.

Vous n'êtes pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l'éditeur et/ou l'auteur.

Tout lien avec le présent site doit faire l'objet d'un accord préalable de la Ville.

L'ensemble du site relève de la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

 

Tous les droits de reproduction (logo, articles, photos, etc...) sont réservés, ce qui inclut les documents à télécharger, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes sur support papier est autorisée sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, de l'intégrité des documents reproduits et de la citation, claire et lisible de la source.

Protection de la vie privée et confidentialité
 

En cas de collecte d'informations nominatives, vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles, et nous nous engageons à ne pas les divulguer.

 

Conformément à la loi française (Art 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par courriel ou par courrier à : SIRPVEatGMAIL.COM